Mentions légales
1. Éditeur du site
Le présent site https://ssaia.fr est édité par :
- Nom et prénom : Santiago Sébastien
- Nom commercial : SSAIA (Smart Solutions AI Automation)
- Statut juridique : Entrepreneur Individuel (micro-entreprise)
- Numéro SIREN : 821 478 898
- Immatriculation : Registre National des Entreprises (RNE), tenu par l'INPI
- Adresse postale : 138 Avenue Victor Hugo, 75116 Paris, France
- Adresse e-mail : ssaia@sapian.eu
- Téléphone : 06 19 32 62 40
TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (régime de la micro-entreprise).
2. Directeur de publication
Le directeur de la publication du site est M. Santiago Sébastien, en qualité d'exploitant de la micro-entreprise SSAIA.
Pour toute demande relative au contenu publié sur le site, contactez ssaia@sapian.eu.
3. Hébergeur
Le site est hébergé par :
- OVH SAS
- Société par actions simplifiée au capital de 10 069 020 €
- Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- RCS Lille Métropole : 424 761 419
- Téléphone : 1007 (n° non surtaxé)
- Site web : www.ovhcloud.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (textes, images, logos, vidéos, code source, structure, charte graphique) est la propriété exclusive de M. Santiago Sébastien ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Les marques, logos et noms de produits ou services mentionnés sur le site sont la propriété de leurs titulaires respectifs.
5. Responsabilité
Les informations publiées sur le site sont présentées à titre indicatif, sans valeur contractuelle. Malgré les soins apportés à leur mise à jour, l'éditeur ne saurait être tenu responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations ou de la présence de virus sur le site.
Les liens hypertextes mis en place sur le site en direction d'autres sites ne sauraient engager la responsabilité de l'éditeur quant au contenu de ces sites tiers.
6. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige et après tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.
7. Contact
Pour toute question relative à ces mentions légales, vous pouvez écrire à ssaia@sapian.eu.
Dernière mise à jour : juillet 2026.